5, rue Lamoignon – Malesherbes 45 330 LE MALESHERBOIS
Tél : 02 38 34 92 31
Règlement / Tarifs
Les frais de scolarité
OGEC
L’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique(OGEC) assure le contrôle de la gestion de l’établissement.
Chaque établissement possède un OGEC, formé de bénévoles volontaires.
Il est accompagné par des organismes départementaux (UDOGEC), régionaux (UROGEC) et nationaux (FNOGEC).
L’OGEC doit des cotisations à ses partenaires de l’ordre de 46€ par élève, qui sont incluses dans la contribution des familles. Grille des tarifs
Ces nouveaux tarifs ont été votés par l’OGEC, lors du CA du 27 février 2017.
Catégories en fonction du quotient familial
Votre quotient familial est de
Contribution annuelle des familles
(Sur 10 mois)
MATERNELLE
PRIMAIRE
COLLEGE
LYCEE
2nde
LYCEE
1ère et Terminale
A
0 à 6350
408€
423€
597€
826€
826€
B
6351 à 10181
490€
571€
811€
908€
826€
C
10182 à 14012
643€
765€
1020€
989€
826€
D
14013 à 17843
734€
867€
1122€
1071€
826€
E
17844 à 21674
816€
969€
1224€
1153€
826€
F
21675 et plus
898€
1071€
1326€
1234€
826€
Mode de calcul : Divisez le revenu fiscal de référence de l’année 2015 par le nombre de parts correspondant à la composition de votre foyer de l’année fiscale de référence.
Si vous vivez maritalement, additionnez les revenus du foyer.
Votre quotient familial est le résultat de cette division et vous pouvez alors vous situer dans l’une des catégories dans la grille de tarifs ci-dessus.
Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir joindre au dossier d’inscription définitive, une copie de votre dernier avis d’imposition.
Non obligatoire si vous vous situez en catégorie F
Les frais de pré-inscription sont de 60 € pour les nouveaux élèves, et sont déductibles de la facture annuelle. Ils ne sont pas remboursables en cas de désistement.
Tout mois commencé est dû en totalité.
Remises accordées sur la contribution des familles
Pour 3 enfants
inscrits
Pour 4 enfants
inscrits
Pour 5 enfants inscrits et plus
Remise pour paiement annuel des frais
de scolarité
uniquement avant le 7 novembre
10 %
20 %
30 %
5%
Garderie et étude
Pour l’école élémentaire
site de Pithiviers
Un service de garderie est
organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 07H30 à 08H35
Un service d’étude est
organisé tous les soirs de 16H40 à 18H00
Pour l’école élémentaire
site de Malesherbes
Un service de garderie est
organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 7H45 à 8H35
Un service d’étude est
organisé tous les soirs de 16H40 à 18H15
Pour le Collège
Un service d’étude est
organisé les lundis, mardis et jeudis soir de
17H00 à 18H15
Site de Malesherbes
Site de Pithiviers
Ecole
Ecole
Collège
Forfait mensuel
Matin
Soir
Matin
Soir
Soir
Forfait 1 jour
9.60
10.60
10.30
11.30
11.30
Forfait 2 jours
19.20
21.20
20.60
22.60
22.60
Forfait 3 jours
28.80
31.80
30.90
33.90
33.90
Forfait 4 jours
38.40
42.40
41.20
45.20
Occasionnel à la séance
06.00
06.00
06.00
06.00
Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année
Garderie et étude matin et soir (sur forfait 4 jours uniquement) Site de Malesherbes : 75 € Site de Pithiviers : 84 €
La restauration
Il s'agit d'un forfait annuel calculé selon le calendrier scolaire
Pour le lycée, les périodes de stages (PFMP) sont prises en compte dans le calendrier. Si vous souhaitez que votre enfant lycéen déjeuner dans l'établissement pendant ses PFMP, le prix des repas sera ajouté.
Pour le collège : les éventuelles semaines de stage et les voyages scolaires seront déduits.
Les absences ponctuelles ne seront pas prises en compte. En cas de maladie de plus de 5 jours, les repas seront décomptés à partir du 6ème jour.
Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année.
MATERNELLE
PRIMAIRE
COLLEGE
LYCEE
1 jour par semaine
161.10
196.50
196.50
156.25
2 jours par semaine
322.20
353.80
393.00
312.50
3 jours par semaine
483.30
530.70
589.50
468.75
4 jours par semaine
644.40
707.60
786.00
625.00
Repas exceptionnel
6.10
6.20
6.60
6.60
Depuis janvier 2010, le Conseil Général accorde une subvention de 1 € par repas pour les collégiens. La remise sera effectuée sur votre facture de restauration.
La mesure est
reconduite pour le moment jusqu’en 2017.
MODES DE REGLEMENT
PRELEVEMENT (engagement pour l’année)
Mensuel : 1er prélèvement le 16 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois, de novembre à juillet inclus.
Annuel/Mensuel :
Prélèvement annuel pour la scolarité (réduction de 5% uniquement pour la scolarité) le 06 novembre. En cas de rejet du prélèvement la remise sera annulée et refacturée.
Prélèvement mensuel pour le reste (demi-pension, fournitures, photos, voyage, garderie, étude…) 1er prélèvement le 16 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois de novembre à juillet inclus.
Annuel : (réduction de 5% uniquement sur la scolarité) le 06 novembre. En cas de rejet de prélèvement la remise sera annulée et sera refacturée.
Au premier prélèvement rejeté le mode de paiement passera automatiquement par chèque.
CHEQUE OU ESPECES (engagement pour l’année)
Mensuel : par chèque ou espèces pour le 05 du mois d’octobre à juillet inclus.
Annuel/Mensuel :
Paiement annuel pour la scolarité (réduction de 5% uniquement pour la scolarité) le 06 novembre. Passez cette date où en cas de rejet du chèque, la remise sera annulée et sera refacturée.
Paiement mensuel pour le reste (demi-pension, fournitures, photos, voyage, garderie, étude…) le 05 de chaque mois sur 9 mois de novembre à juillet inclus..
Mensuel : pour le reste (demi-pension, fournitures, photos, voyage, garderie, étude…) le 05 du mois d’octobre à juillet inclus
Les frais bancaires occasionnés par le rejet d’un prélèvement ou d’un chèque impayé seront refacturés aux familles.
APEL
L’Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre représente les cotisants de l’établissement au sein de la communauté éducative et prend part à l’animation de la vie de l’établissement.
L’adhésion facultative à l’APEL vous donne accès à ses services au niveau de l’établissement et au niveau départemental et vous êtes abonnés au journal «Famille et Education».
(Voir document dans le dossier d’inscription définitive)
