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Règlement / Tarifs

Les frais de scolarité
OGEC
L’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique(OGEC) assure le contrôle de la gestion de l’établissement.
Chaque établissement possède un OGEC, formé de bénévoles volontaires.
Il est accompagné par des organismes départementaux (UDOGEC), régionaux (UROGEC) et nationaux (FNOGEC). L’OGEC doit des cotisations à ses partenaires de l’ordre de 46€ par élève, qui sont incluses dans la contribution des familles.

Grille des tarifs
Ces nouveaux tarifs ont été votés par l’OGEC, lors du CA du 20 mars 2018.

Catégories en fonction du quotient familial

Votre quotient familial est de

Contribution annuelle des familles

(Sur 10 mois)

MATERNELLE

PRIMAIRE

COLLEGE

LYCEE

A

0 à 6350

416€

431€

621€

860€

B

6351 à 10181

500€

582€

844€

945€

C

10182 à 14012

656€

780€

1061€

1029€

D

14013 à 17843

749€

884€

1167€

1114€

E

17844 à 21674

832€

988€

1273€

1200€

F

21675 et plus

916€

1092€

1380€

1284€


Mode de calcul : Divisez le revenu fiscal de référence de l’année 2018 par le nombre de parts correspondant à la composition de votre foyer de l’année fiscale de référence.
Si vous vivez maritalement, additionnez les revenus du foyer.

Votre quotient familial est le résultat de cette division et vous pouvez alors vous situer dans l’une des catégories dans la grille de tarifs ci-dessus.

Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir joindre au dossier d’inscription définitive, une copie de votre dernier avis d’imposition.

Sans ce document la famille sera classée en catégorie F

Les frais d'inscription et de ré-inscriptions s'élèvent à 80 € (encaissé au dépôt du dossier) et sont déductibles de la facture annuelle. Ils ne sont pas remboursables en cas de désistement.
Tout mois commencé est dû en totalité
.

Remises accordées sur la contribution des familles

Pour 3 enfants

inscrits

Pour 4 enfants

inscrits

Pour 5 enfants inscrits et plus

Remise pour paiement annuel des frais
 de scolarité uniquement AVANT LE 5 NOVEMBRE

10 %

20 %

30 %

5%

Si paiement par chèque ou prélèvement EN UNE FOIS LE 5 NOVEMBRE, une remise de 5% vous sera accordée uniquement sur les frais de scolarité. En cas de rejet bancaire, la remise sera annulée.

Garderie et études

Pour les maternelles et élémentaires : Un service de garderie est organisé tous les matins (sauf le mercredi). Un service d’étude est organisé tous les soirs.

Pour le collège : Un service d’étude est organisé les lundis, mardis et jeudis soir.




Ecole Sainte Jeanne d’Arc Malesherbes

Ecole Saint Grégoire

Pithiviers

Collège Saint Grégoire

Pithiviers

Garderie du matin

De 7h45 à 8h35

De 7h30 à 8h35

-

Etude du soir

De 16h40 à 18h15

De 16h40 à 18h00

De 17h00 à 18h15


FORFAIT ANNUEL

Maternelle et Elémentaire

Collège et Lycée

Matin

Soir

Soir

Forfait 4 jours / Semaine

412

452

Forfait 4 jours / Semaine (matin + soir)

840€ (matin + soir)


Forfait 3 jours / Semaine

309

339

339

Forfait 2 jours / Semaine

206

226

226

Forfait 1 jour / Semaine

103

113

113

Occasionnel à la séance

6.00

6.00

6.00


Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année.


La restauration



Maternelle

Elémentaire

Collège

Lycée

Prix du repas régulier

4,70

5,20

4,90*

5,90

*Le Conseil Général accorde une subvention de 1€ par repas aux collégiens. Cette mesure est reconduite jusqu’au 31/12/2019.

Prix du repas collégien : 5,90€ - 1€ = 4,90€


Le Groupe Scolaire St Grégoire - Blanche de Castille - Ste Jeanne d’Arc met en place, pour chaque site, une restauration de qualité, de la maternelle jusqu’au lycée.


A compter du 1erSeptembre 2019, la réservation des repas se fera via Turbo Self qui est une application mise en place afin de gérer votre compte restauration, réserver vos repas, payer en ligne, etc. L’établissement ne propose pas de forfaits demi-pensions. Chaque repas est payé à l’unité et la réservation est OBLIGATOIRE pour accéder aux restaurants.


Chaque élève dispose d’une carte qu’il garde tout au long de sa scolarité et d’un compte lié qu’il faudra créditer au préalable.



MODES DE REGLEMENT PRELEVEMENT → à choisir en priorité
(RIB OBLIGATOIRE → à joindre au dossier)

 


Mensuel : 1erprélèvement le 15 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois, de Novembre à Juillet inclus.


Annuel / Mensuel :


Prélèvement annuel pour la scolarité (réduction de 5% uniquement pour la scolarité) le 05 Novembre. En cas de rejet du prélèvement la remise sera annulée et refacturée.

Prélèvement mensuel pour le reste (fournitures, garderie, étude…) 1erprélèvement le 15 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois de Novembre à Juillet inclus.


Annuel : Réduction de 5% uniquement sur la scolarité - Prélèvement le 05 Novembre. En cas de REJET de prélèvement la remise sera annulée et sera refacturée.




CHEQUE OU ESPECES


Mensuel : Par chèque ou espèces pour le 05 de chaque mois d’Octobre à Juillet inclus.


Annuel/Mensuel :


Paiement annuel pour la scolarité (réduction de 5% uniquement pour la scolarité) le 05 Novembre. Passez cette date où en cas de rejet du chèque, la remise sera annulée et sera refacturée.


Paiement mensuel pour le reste (fournitures, garderie, étude…) le 05 de chaque mois sur 9 mois de Novembre à juillet inclus.


Annuel : Réduction de 5% uniquement sur la scolarité - Prélèvement le 05 novembre. En cas de REJET du chèque la remise sera annulée et sera refacturée.


Les frais bancaires occasionnés par le rejet d’un prélèvement ou d’un chèque seront refacturés aux familles. De plus, ce règlement sera ajouté à l’échéance suivante. En cas de problème financier exceptionnel, merci de contacter le service Comptabilité avant le 25 du mois précédent afin de trouver une solution.



APEL
L’Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre représente les cotisants de l’établissement au sein de la communauté éducative et prend part à l’animation de la vie de l’établissement.

L’adhésion facultative à l’APEL vous donne accès à ses services au niveau de l’établissement et au niveau départemental et vous êtes abonnés au journal «Famille et Education».



Règlement intérieur


Règlement intérieur 2015 -2016