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Règlement / Tarifs

Les frais de scolarité
OGEC : L’organisme de gestion de l’enseignement catholique ou OGEC assure le contrôle de la gestion de l’établissement.
Il est aidé par des organismes départementaux (UDOGEC), régionaux (UROGEC) et nationaux (FNOGEC)
La participation OGEC, obligatoire, permet de financer ces organismes.
La contribution est de 45 € 20  par enfant.
Elle est incluse dans la mensualité de la contribution des familles.

Grille des tarifs

Catégories en fonction du quotient familial

Votre quotient familial est de

Contribution annuelle des familles

(Sur 10 mois)

MATERNELLE

PRIMAIRE

COLLEGE

LYCEE

2nde

LYCEE

1ère et Terminale

A

0 à 6300

400€

415€

585€

810€

810€

B

6301 à 10101

480€

560€

795€

890€

810€

C

10102 à 13902

630€

750€

1000€

970€

810€

D

13903 à 17703

720€

850€

1100€

1050€

810€

E

17704 à 21504

800€

950€

1200€

1130€

810€

F

21505 et plus

880€

1050€

1300€

1210€

810€


Mode de calcul : Divisez le revenu fiscal de référence de l’année 2014 par le nombre de parts correspondant à la composition de votre foyer de l’année fiscale de référence.
Si vous vivez maritalement, additionnez les revenus du foyer.

Votre quotient familial est le résultat de cette division et vous pouvez alors vous situer dans l’une des catégories dans la grille de tarifs ci-dessus.

Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir joindre au dossier d’inscription définitive, une copie de votre dernier avis d’imposition.
Non obligatoire si vous vous situez en catégorie F


Si vous optez pour le règlement par chèque ou espèces, les règlements sont à effectuer chaque mois.

Les frais de pré-inscription sont de 60 €  pour les nouveaux élèves, et sont déductibles de la facture annuelle. Ils ne sont pas remboursables en cas de désistement.
Tout mois commencé est dû en totalité.


Remises accordées sur la contribution des familles

Pour 3 enfants

inscrits

Pour 4 enfants

inscrits

Pour 5 enfants inscrits et plus

Remise pour paiement annuel des frais
 de scolarité uniquement avant le 7 novembre

10 %

20 %

30 %

5%


Garderie et étude

Pour l’école élémentaire site de Pithiviers

  • Un service de garderie est organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 07H30 à 08H30
  • Un service d’étude est organisé tous les soirs de 16H30 à 18H

Pour l’école élémentaire site de Malesherbes

  • Un service de garderie est organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 7H45 à 8H30
  • Un service d’étude est organisé tous les soirs de 16H30 à 18H15

Pour le Collège

  • Un service d’étude est organisé les lundis, mardis et jeudis de 17H00 à 18H15


Site de Malesherbes

Site de Pithiviers

Ecole

Ecole

Collège

Forfait mensuel

Matin

Soir

Matin

Soir

Soir

Forfait 1 jour

9.00

10.00

10.25

11.28

11.28

Forfait 2 jours

18.00

20.00

20.50

22.55

22.55

Forfait 3 jours

27.00

30.00

30.75

33.83

33.83

Forfait 4 jours

36.00

40.00

41.00

45.10

Occasionnel à la séance

06.00

06.00

05.13

06.15


Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année

Garderie et étude matin et soir (sur forfait 4 jours uniquement)
Site de Malesherbes : 70 €
Site de Pithiviers : 83 €



La restauration

Forfait restauration : Abonnement mensuel au restaurant scolaire calculé annuellement suivant le calendrier scolaire.


Calcul du forfait : exemple: pour un forfait de 4 jours par semaine: nombre de jours de cantine de l’année. Ces jours comprennent les jours non travaillés du fait de l’établissement.

Aucun autre repas ne pourra être déduit sauf absence médicale de 5 jours consécutifs avec justificatif médical.


MATERNELLE

PRIMAIRE

- CP -

PRIMAIRE

(CE1 au CM2) COLLEGE

1 jour par semaine

159.39

175.26

196.31

2 jours par semaine

318.78

350.52

392.61

3 jours par semaine

478.17

525.78

588.92

4 jours par semaine

637.56

701.04

785.22

Repas exceptionnel

6

6.15

6.51


Depuis janvier 2010, le Conseil Général accorde une subvention de 1 € par repas pour les collégiens. La remise sera effectuée sur votre facture de restauration.

La mesure est reconduite pour le moment jusqu’en 2016.


MODES DE REGLEMENT 1ère formule
Le prélèvement automatique en 10 mensualités d’octobre à juillet.
1er prélèvement le 15 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois de novembre à juillet inclus.
En choisissant le prélèvement automatique, vous bénéficiez d’un moyen d’équilibrer la répartition de vos dépenses de scolarité, de cantine et d’étude au mois.
Pour ce faire, nous fournir un RIB et nous vous ferons signer un mandat SEPA.

2ème formule
Le paiement par chèque ou espèces en 10 fois.
Si vous optez pour le paiement en chèque ou en espèces, nous vous demandons de régler au  5 de chaque mois, suivant l’échéancier de la facture.
Si vous optez pour le paiement en 3 fois, nous vous demandons de régler le 1er tiers au 05 novembre, le 2ème tiers au 05 février et le 3ème tiers au 05 avril.


APEL
L’Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre représente les cotisants de l’établissement au sein de la communauté éducative et prend part à l’animation de la vie de l’établissement.

L’adhésion facultative à l’APEL vous donne accès à ses services au niveau de l’établissement et au niveau départemental et vous êtes abonnés au journal «Famille et Education».

(Voir document dans le dossier d’inscription définitive)


Règlement intérieur


Règlement intérieur 2015 -2016