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Règlement / Tarifs

Les frais de scolarité
OGEC
L’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique(OGEC) assure le contrôle de la gestion de l’établissement.
Chaque établissement possède un OGEC, formé de bénévoles volontaires.
Il est accompagné par des organismes départementaux (UDOGEC), régionaux (UROGEC) et nationaux (FNOGEC). L’OGEC doit des cotisations à ses partenaires de l’ordre de 46€ par élève, qui sont incluses dans la contribution des familles.

Grille des tarifs
Ces nouveaux tarifs ont été votés par l’OGEC, lors du CA du 27 février 2017.

Catégories en fonction du quotient familial

Votre quotient familial est de

Contribution annuelle des familles

(Sur 10 mois)

MATERNELLE

PRIMAIRE

COLLEGE

LYCEE

2nde

LYCEE

1ère et Terminale

A

0 à 6350

408€

423€

597€

826€

826€

B

6351 à 10181

490€

571€

811€

908€

826€

C

10182 à 14012

643€

765€

1020€

989€

826€

D

14013 à 17843

734€

867€

1122€

1071€

826€

E

17844 à 21674

816€

969€

1224€

1153€

826€

F

21675 et plus

898€

1071€

1326€

1234€

826€


Mode de calcul : Divisez le revenu fiscal de référence de l’année 2015 par le nombre de parts correspondant à la composition de votre foyer de l’année fiscale de référence.
Si vous vivez maritalement, additionnez les revenus du foyer.

Votre quotient familial est le résultat de cette division et vous pouvez alors vous situer dans l’une des catégories dans la grille de tarifs ci-dessus.

Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir joindre au dossier d’inscription définitive, une copie de votre dernier avis d’imposition.
Non obligatoire si vous vous situez en catégorie F


Les frais de pré-inscription sont de 60 €  pour les nouveaux élèves, et sont déductibles de la facture annuelle. Ils ne sont pas remboursables en cas de désistement.
Tout mois commencé est dû en totalité
.


Remises accordées sur la contribution des familles

Pour 3 enfants

inscrits

Pour 4 enfants

inscrits

Pour 5 enfants inscrits et plus

Remise pour paiement annuel des frais
 de scolarité uniquement avant le 7 novembre

10 %

20 %

30 %

5%


Garderie et étude

Pour l’école élémentaire site de Pithiviers

  • Un service de garderie est organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 07H30 à 08H35
  • Un service d’étude est organisé tous les soirs de 16H40 à 18H00

Pour l’école élémentaire site de Malesherbes

  • Un service de garderie est organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 7H45 à 8H35
  • Un service d’étude est organisé tous les soirs de 16H40 à 18H15

Pour le Collège

  • Un service d’étude est organisé les lundis, mardis et jeudis soir de 17H00 à 18H15


Site de Malesherbes

Site de Pithiviers

Ecole

Ecole

Collège

Forfait mensuel

Matin

Soir

Matin

Soir

Soir

Forfait 1 jour

9.60

10.60

10.30

11.30

11.30

Forfait 2 jours

19.20

21.20

20.60

22.60

22.60

Forfait 3 jours

28.80

31.80

30.90

33.90

33.90

Forfait 4 jours

38.40

42.40

41.20

45.20

Occasionnel à la séance

06.00

06.00

06.00

06.00


Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année

Garderie et étude matin et soir (sur forfait 4 jours uniquement)
Site de Malesherbes : 75 €
Site de Pithiviers : 84 €



La restauration

Il s'agit d'un forfait annuel calculé selon le calendrier scolaire

  • Pour le lycée, les périodes de stages (PFMP) sont prises en compte dans le calendrier. Si vous souhaitez que votre enfant lycéen déjeuner dans l'établissement pendant ses PFMP, le prix des repas sera ajouté.
  • Pour le collège : les éventuelles semaines de stage et les voyages scolaires seront déduits.
Les absences ponctuelles ne seront pas prises en compte. En cas de maladie de plus de 5 jours, les repas seront décomptés à partir du 6ème jour.

 
Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année.


MATERNELLE

PRIMAIRE

COLLEGE

LYCEE

1 jour par semaine

161.10

196.50

196.50

156.25

2 jours par semaine

322.20

353.80

393.00

312.50

3 jours par semaine

483.30

530.70

589.50

468.75

4 jours par semaine

644.40

707.60

786.00

625.00

Repas exceptionnel

6.10

6.20

6.60

6.60


Depuis janvier 2010, le Conseil Général accorde une subvention de 1 € par repas pour les collégiens.
La remise sera effectuée sur votre facture de restauration.

La mesure est reconduite pour le moment jusqu’en 2017.


MODES DE REGLEMENT PRELEVEMENT (engagement pour l’année)

Mensuel : 1er prélèvement le 16 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois, de novembre à juillet inclus.

Annuel/Mensuel :
  • Prélèvement annuel pour la scolarité (réduction de 5% uniquement pour la scolarité) le 06 novembre. En cas de rejet du prélèvement la remise sera annulée et refacturée.
  • Prélèvement mensuel pour le reste (demi-pension, fournitures, photos, voyage, garderie, étude…) 1er prélèvement le 16 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois de novembre à juillet inclus.
Annuel : (réduction de 5% uniquement sur la scolarité) le 06 novembre. En cas de rejet de prélèvement la remise sera annulée et sera refacturée.

Au premier prélèvement rejeté le mode de paiement passera automatiquement par chèque.

CHEQUE OU ESPECES (engagement pour l’année)

Mensuel : par chèque ou espèces pour le 05 du mois d’octobre à juillet inclus.

Annuel/Mensuel :
  • Paiement annuel pour la scolarité (réduction de 5% uniquement pour la scolarité) le 06 novembre. Passez cette date où en cas de rejet du chèque, la remise sera annulée et sera refacturée.
  • Paiement mensuel pour le reste (demi-pension, fournitures, photos, voyage, garderie, étude…) le 05 de chaque mois sur 9 mois de novembre à juillet inclus..
Mensuel : pour le reste (demi-pension, fournitures, photos, voyage, garderie, étude…) le 05 du mois d’octobre à juillet inclus

Les frais bancaires occasionnés par le rejet d’un prélèvement ou d’un chèque impayé seront refacturés aux familles.
APEL
L’Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre représente les cotisants de l’établissement au sein de la communauté éducative et prend part à l’animation de la vie de l’établissement.

L’adhésion facultative à l’APEL vous donne accès à ses services au niveau de l’établissement et au niveau départemental et vous êtes abonnés au journal «Famille et Education».

(Voir document dans le dossier d’inscription définitive)


Règlement intérieur


Règlement intérieur 2015 -2016