5, rue Lamoignon – Malesherbes 45 330 LE MALESHERBOIS
Tél : 02 38 34 92 31
Règlement / Tarifs
Les frais de scolarité
OGEC : L’organisme de gestion de l’enseignement catholique ou OGEC assure le contrôle de la gestion de l’établissement.
Il est aidé par des organismes départementaux (UDOGEC), régionaux (UROGEC) et nationaux (FNOGEC)
La participation OGEC, obligatoire, permet de financer ces organismes.
La contribution est de 45 € 20 par enfant. Elle est incluse dans la mensualité de la contribution des familles. Grille des tarifs
Catégories en fonction du quotient familial
Votre quotient familial est de
Contribution annuelle des familles
(Sur 10 mois)
MATERNELLE
PRIMAIRE
COLLEGE
LYCEE
2nde
LYCEE
1ère et Terminale
A
0 à 6300
400€
415€
585€
810€
810€
B
6301 à 10101
480€
560€
795€
890€
810€
C
10102 à 13902
630€
750€
1000€
970€
810€
D
13903 à 17703
720€
850€
1100€
1050€
810€
E
17704 à 21504
800€
950€
1200€
1130€
810€
F
21505 et plus
880€
1050€
1300€
1210€
810€
Mode de calcul : Divisez le revenu fiscal de référence de l’année 2014 par le nombre de parts correspondant à la composition de votre foyer de l’année fiscale de référence.
Si vous vivez maritalement, additionnez les revenus du foyer.
Votre quotient familial est le résultat de cette division et vous pouvez alors vous situer dans l’une des catégories dans la grille de tarifs ci-dessus.
Dans tous les cas, nous vous demandons de bien vouloir joindre au dossier d’inscription définitive, une copie de votre dernier avis d’imposition.
Non obligatoire si vous vous situez en catégorie F
Si vous optez pour le règlement par chèque ou espèces, les règlements sont à effectuer chaque mois.
Les frais de pré-inscription sont de 60 € pour les nouveaux élèves, et sont déductibles de la facture annuelle. Ils ne sont pas remboursables en cas de désistement.
Tout mois commencé est dû en totalité.
Remises accordées sur la contribution des familles
Pour 3 enfants
inscrits
Pour 4 enfants
inscrits
Pour 5 enfants inscrits et plus
Remise pour paiement annuel des frais de scolarité
uniquement avant le 7 novembre
10 %
20 %
30 %
5%
Garderie et étude
Pour l’école élémentaire
site de Pithiviers
Un service de garderie est
organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 07H30 à 08H30
Un service d’étude est
organisé tous les soirs de 16H30 à 18H
Pour l’école élémentaire
site de Malesherbes
Un service de garderie est
organisé tous les matins (sauf le mercredi) de 7H45 à 8H30
Un service d’étude est
organisé tous les soirs de 16H30 à 18H15
Pour le Collège
Un service d’étude est
organisé les lundis, mardis et jeudis de
17H00 à 18H15
Site de Malesherbes
Site de Pithiviers
Ecole
Ecole
Collège
Forfait mensuel
Matin
Soir
Matin
Soir
Soir
Forfait 1 jour
9.00
10.00
10.25
11.28
11.28
Forfait 2 jours
18.00
20.00
20.50
22.55
22.55
Forfait 3 jours
27.00
30.00
30.75
33.83
33.83
Forfait 4 jours
36.00
40.00
41.00
45.10
Occasionnel à la séance
06.00
06.00
05.13
06.15
Le jour ou les jours choisis doivent être les mêmes chaque semaine tout au long de l’année
Garderie et étude matin et soir (sur forfait 4 jours uniquement) Site de Malesherbes : 70 € Site de Pithiviers : 83 €
La restauration
Forfait
restauration : Abonnement mensuel au
restaurant scolaire calculé annuellement suivant le calendrier scolaire.
Calcul du forfait :
exemple: pour un forfait de 4 jours par semaine: nombre de jours de
cantine de l’année. Ces jours comprennent les jours non travaillés
du fait de l’établissement.
Aucun autre repas
ne pourra être déduit sauf absence médicale de 5 jours consécutifs avec
justificatif médical.
MATERNELLE
PRIMAIRE
- CP -
PRIMAIRE
(CE1 au CM2) COLLEGE
1 jour par semaine
159.39
175.26
196.31
2 jours par semaine
318.78
350.52
392.61
3 jours par semaine
478.17
525.78
588.92
4 jours par semaine
637.56
701.04
785.22
Repas exceptionnel
6
6.15
6.51
Depuis janvier 2010, le Conseil Général accorde une subvention de 1 € par repas pour les collégiens. La remise sera effectuée sur votre facture de restauration.
La mesure est
reconduite pour le moment jusqu’en 2016.
MODES DE REGLEMENT
1ère formule Le prélèvement automatique en 10 mensualités d’octobre à juillet. 1er prélèvement le 15 octobre puis le 05 de chaque mois sur 9 mois de novembre à juillet inclus. En choisissant le prélèvement automatique, vous bénéficiez d’un moyen d’équilibrer la répartition de vos dépenses de scolarité, de cantine et d’étude au mois. Pour ce faire, nous fournir un RIB et nous vous ferons signer un mandat SEPA.
2ème formule Le paiement par chèque ou espèces en 10 fois. Si vous optez pour le paiement en chèque ou en espèces, nous vous demandons de régler au 5 de chaque mois, suivant l’échéancier de la facture. Si vous optez pour le paiement en 3 fois, nous vous demandons de régler le 1er tiers au 05 novembre, le 2ème tiers au 05 février et le 3ème tiers au 05 avril.
APEL
L’Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre représente les cotisants de l’établissement au sein de la communauté éducative et prend part à l’animation de la vie de l’établissement.
L’adhésion facultative à l’APEL vous donne accès à ses services au niveau de l’établissement et au niveau départemental et vous êtes abonnés au journal «Famille et Education».
(Voir document dans le dossier d’inscription définitive)
